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Description trouvée dans les archives
Titre
Série se compose de
Structure du classement
Série fait partie de
équivalent bilingue
Date(s)
1700-1864
Lieu de création
Sans lieu, inconnu ou indéterminé
étendue
Langue du document
Français
Portée et contenu
La série est constituée de documents administratifs généraux du ministère des Indiens antérieurs à la Confédération. Les documents du gouvernement britannique puis du gouvernement colonial, antérieurs à la Confédération, ont été créés avant que l'on n'établisse un système officiel de classement. Lorsque cela s'avérait possible, les documents étaient conservés et classés par ordre chronologique au fur et à mesure que les divers bureaux en prenaient possession. Quoi qu'il en soit, pour certains des documents antérieurs à la Confédération qui ont été remis aux Archives par le ministère, aucun classement préalable ne semble avoir été effectué. Par conséquent, il a fallu prendre des décisions arbitraires afin de classer les documents. Dans le cas de cette série, on a jugé qu'il était préférable de retourner à un classement par sujet en raison de la nature diversifiée et du nombre restreint de documents.
Conditions d'accès
Modalités d'utilisation
Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de protéger les documents originaux qui sont dans un état précaire, on doit consulter les copies de ces documents sur microfilm.
Information additionnelle
Versements complémentaires
Source
Gouvernement
No MIKAN
161846
- Date de modification :