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Description trouvée dans les archives

Titre

Dossiers du système central de gestion [document textuel]. 

Sous-série se compose de

Structure du classement

Date(s)

1941-1975

Lieu de création

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

étendue

4,3 m de documents textuels

Langue du document

Français

Portée et contenu

La sous-série est constituée de dossiers du système central de gestion créés et conservés par le bureau de district de Sudbury.

Conditions d'accès

Documents textuels
32: Restreint selon la loi
Volume
de 10665 à 10669
de 10762 à 10763
10777
10789
de 11092 à 11101
de 11106 à 11117
11119
11122
32: Restreint selon la loi
No de référence archivistique
Ancien no de référence archivistique

Modalités d'utilisation

Droits d'auteur détenus par la Couronne.

Instrument de recherche

L'instrument de recherche 10-51 est une liste de dossiers générée par ordinateur relatifs aux volumes 10665-10788. 10-51 (Électronique)

L'instrument de recherche 10-87 est une liste manuscrite relatifs aux volumes 11092-11101, 11106-11117, 11119, 11122. 10-87 (Papier)

Information additionnelle

Source du titre
Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Versements complémentaires
Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Documents reliés
Consultez également les documents connexes des séries suivantes : Agence de Nipissing, Agence de Chapleau, Agence de Sault Ste. Marie, Agence de l'île Manitoulin et Agence de Parry Sound. Il est également possible de consulter les dossiers du système central de gestion qui n'ont pas été traités dans la sous-série des documents d'exploitation généraux.

Source

Gouvernement

No de contrôl reliés

1. 76/009
2. 86/001
3. 1986-87/100 GAD
4. 1986-87/347 GAD
5. 93-0656 OFRC
6. 2002-00738-1
7. RG10
8. RG10-C-V-2

No MIKAN

162061