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Description trouvée dans les archives

Titre

Section des recherches généalogiques et archivistiques [document textuel]. 

Structure du classement

Date(s)

[1860-1985]

Lieu de création

Canada

étendue

m de documents textuels
220 microfiches
494 microfiches

Langue du document

Français

Portée et contenu

Cette notice descriptive est préliminaire, s.v.p. consultez les acquisitions reliées. La série est constituée de divers documents créés u utilisés et tenus à jour par la Section des recherches généalogiques et archivistiques.

Conditions d'accès

Documents textuels
32: Restreint selon la loi
Les restrictions touchant l'accès peuve
nt varier. Veuillez consulter la liste de contrôle pour l'accès.
Documents textuels: microformes
32: Restreint selon la loi
Documents textuels
32: Restreint selon la loi
Volume
de 14120 à 14121
32: Restreint selon la loi
No de référence archivistique
Ancien no de référence archivistique

Modalités d'utilisation

Droits d'auteur détenus par la Couronne.

Instrument de recherche

Instrument de recherche est une liste dactylographie et couvre le volume 14121. 10-498 (Papier)

Biographie / Histoire administrative

Le démantèlement du Centre de référence du Programme v. 1985-86 a fait en sorte que la Section des recherches généalogiques et archivistiques relevait de la Direction des effectifs et des droits du Secteur des terres, des revenus et de la fiducie. Une autre réorganisation au début des années 1990 a placé la section au sein de la Direction de l'inscription et des listes de bandes (qui succédait à la Direction des effectifs et des droits)m du Services fonciers et fiduciaires (qui succédait au Secteur des terres, des revenus et de la fiducie).

Information additionnelle

Source du titre
Titre basé sur le contenu de la série.

Versements complémentaires
Nous prévoyons de nouveaux versements.

Documents reliés
Pour les documents de la Section des recherches généalogiques et archivistiques datant de sa période d'existence au Centre de référence du Programme, voir les séries du Centre de référence du Programme et du Centre de la recherche historique et de l'étude des traités (MIKAN 163085)

Source

Gouvernement

No de contrôl reliés

1. 76/009
2. 96/006
3. 1994-95/088 GAD
4. 1995-96/585 GAD
5. 1996-97/711 GAD
6. 122-000088-4
7. 123-000585-4
8. 1996-01710-1
9. 2002-00800-0
10. 2002-00803-5
11. 2003-00349-5
12. RG10
13. RG10-B-3
14. RG10-B-8

No MIKAN

163134