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Description trouvée dans les archives
Titre
Structure du classement
Série fait partie de
Acquisition
1. Service des archives centrales [documents textuels]
(122-000088-4)
2. General headquarters administration records [textual record] : [1898-1899, 1949]
(123-000585-4)
3. General Headquarters Administration Records, Genealogical Research Unit [textual records]
(1996-01710-1)
4. Agent's census books, and births-deaths-marriages registers of Brantford District Office, Ontario [textual record [microfiche)]
(2002-00800-0)
5. Indian census records of British Columbia Regional Office [textual record (microfilm)]
(2002-00803-5)
6. Case files of Genealogical and Archival Research Unit [textual record]
(2003-00349-5)
équivalent bilingue
Date(s)
[1860-1985]
Lieu de création
Canada
étendue
220 microfiches
494 microfiches
Langue du document
Français
Portée et contenu
Cette notice descriptive est préliminaire, s.v.p. consultez les acquisitions reliées. La série est constituée de divers documents créés u utilisés et tenus à jour par la Section des recherches généalogiques et archivistiques.
Conditions d'accès
Les restrictions touchant l'accès peuve
nt varier. Veuillez consulter la liste de contrôle pour l'accès.
de 14120 à 14121
Modalités d'utilisation
Droits d'auteur détenus par la Couronne.
Instrument de recherche
Instrument de recherche est une liste dactylographie et couvre le volume 14121. 10-498 (Papier)
Nom(s) additionnel(s)
Biographie / Histoire administrative
Le démantèlement du Centre de référence du Programme v. 1985-86 a fait en sorte que la Section des recherches généalogiques et archivistiques relevait de la Direction des effectifs et des droits du Secteur des terres, des revenus et de la fiducie. Une autre réorganisation au début des années 1990 a placé la section au sein de la Direction de l'inscription et des listes de bandes (qui succédait à la Direction des effectifs et des droits)m du Services fonciers et fiduciaires (qui succédait au Secteur des terres, des revenus et de la fiducie).
Information additionnelle
Versements complémentaires
Documents reliés
Source
Gouvernement
No de contrôl reliés
1. 76/009
2. 96/006
3. 1994-95/088 GAD
4. 1995-96/585 GAD
5. 1996-97/711 GAD
6. 122-000088-4
7. 123-000585-4
8. 1996-01710-1
9. 2002-00800-0
10. 2002-00803-5
11. 2003-00349-5
12. RG10
13. RG10-B-3
14. RG10-B-8
No MIKAN
163134
- Date de modification :