Recherche de fonds d'archives

Titre

Série se compose de

13 description(s) de niveau inférieur

Structure du classement

Afficher la structure du classement

Série fait partie de

Sous-fonds du Programme des affaires indiennes et inuit [supports multiples] (R216-185-5-F)

Acquisition

MISCELLANEOUS FINANCIAL RECORDS [textual records]

équivalent bilingue

Establishment books [textual record]

Date(s)

1832-1953

Lieu de création

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

étendue

0,96 m de documents textuels

Langue du document

Français

Portée et contenu

La série est principalement constituée des registres de l'effectif auxquels sont consignés les nominations et le service du personnel à l'administration centrale et sur le terrain. Conçus principalement pour documenter les carrières dans la fonction publique aux fins de la pension de retraite, ces documents offrent de l'information de base sur les employés et leurs années de service. Les entrées se rapportent fréquemment aux numéros des dossiers du personnel, mais la plupart de ces dossiers n'existent plus. Le volume 9188 est quelque peu différent en ce qu'il contient un index des dossiers du personnel et qu'il n'est pas un véritable registre de l'effectif, bien que le volume ait été acquis par les Archives nationales dans le cadre de la série des registres de l'effectif.

Conditions d'accès

Modalités d'utilisation

Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de protéger les documents originaux qui sont dans un état précaire, on doit consulter les copies de ces documents sur microfilm.

Instrument de recherche

L'instrument de recherche 10-32 est une liste de dossiers générée par ordinateur. 10-32 (Électronique)

Information additionnelle

Source

Gouvernement

No de contrôl reliés

1. 1982-83/062 GAD
2. RG10

No MIKAN

163137