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Description trouvée dans les archives

Titre

Procès-verbaux des conseils de bandes indiennes [document textuel]. 

Série se compose de

38 description(s) de niveau inférieur

Structure du classement

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Série fait partie de

Sous-fonds du Programme des affaires indiennes et inuit [supports multiples] (R216-185-5-F)

équivalent bilingue

Minutes of Indian Band Councils [textual record]

Date(s)

1876-1949

Lieu de création

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

étendue

3,1 m de documents textuels

Langue du document

Français

Portée et contenu

La série est constituée des procès-verbaux des conseils de bandes indiennes créés et tenus à jour par le ministère. Les documents de cette série comprennent les procès-verbaux des réunions des conseils de bande suivants : Caughnawaga, 1889-1921 (Vols. 1730-1731); Christian Island, 1901; Cape Croker, 1904-1909; Georgina Island, 1897-1935 (Vol. 1732); Gore Bay, 1903; Garden River, 1905; New Credit, 1883-1910 (Vols. 1733-1734); Oka, 1916-1935; Pointe-Bleue, 1902; Parry Sound, 1908-1930 (Vol. 1735); Pierre-ville, 1900-1910 (Vol. 1736); Rama, 1899-1908; Rice Lake, 1901-1906; Restigouche, 1899-1906; Sarnia, 1909; Saugeen, 1903-1909 (Vol. 1737); Six Nations, 1876-1949 (Vols. 1738-1756); St. Regis, 1915-1921; Tyendinaga, 1902-1908 (Vols. 1757-1758); Temiskaming, 1909- 1910; Viger, 1893-1935; Walpole Island, 1902-1919 (Vols. 1759- 1760); Vancouver, 1923-1939 (Vol. 1761).

Conditions d'accès

Documents textuels
Bobine de microfilm C-15029
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-15025
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-15026
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-15023
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-15030
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-15024
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-15028
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-15031
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-15021
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-15032
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-15022
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-15027
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-15020
90: Ouvert
Documents textuels
90: Ouvert
Volume
de 1730 à 1761
90: Ouvert
No de référence archivistique
R216-694-4-F
Ancien no de référence archivistique
RG10-B-8-o

Modalités d'utilisation

Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de protéger les documents originaux qui sont dans un état précaire, on doit consulter les copies de ces documents sur microfilm.

Instrument de recherche

L'instrument de recherche 10-1 est une liste de volumes générée par ordinateur. 10-1 (Électronique)

Information additionnelle

Source du titre
Titre basé sur le contenu de la série.

Versements complémentaires
Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Note sur les autres formats physiques disponibles
Pour les copies sur microfilm des documents dans les vols. 1730-1761, voir les bobines C-15020 à C-15032.

Source

Gouvernement

No MIKAN

163164