Recherche de fonds d'archives
Recherche dans : Bibliothèque, Recherche avancée d'archives, Ancêtres, Images, Recherchez tout
Pour formuler un commentaire, veuillez communiquer avec webservices@lac-bac.gc.ca
Attention : La notice descriptive est en traitement. Il se peut que ces documents ne soient pas encore disponibles pour fin de consultation.
Description trouvée dans les archives
Titre
Série se compose de
Structure du classement
Série fait partie de
Acquisition
1. Cabinet conclusions [textual record]
2. Cabinet conclusions [textual record (microform)]
3. Cabinet conclusions [textual record]
4. Cabinet conclusions [textual record]
5. Cabinet conclusions [textual record]
6. Cabinet conclusions [textual record]
7. Cabinet conclusions [textual record]
8. Cabinet conclusions [textual record]
9. Central registry files and Cabinet Conclusions of the Privy Council Office [textual record]
(116-000093-3)
10. Cabinet conclusions [textual record]
(117-000125-3)
11. Cabinet conclusions [textual record]
(118-000240-7)
12. Cabinet conclusions [textual record]
(119-000112-8)
13. Cabinet conclusions [textual record]
(120-000264-4)
14. Cabinet conclusions [textual record]
(122-000009-4)
15. Cabinet conclusions [textual record]
(122-000748-X)
16. Cabinet conclusions [textual record]
(123-000633-8)
17. Cabinet conclusions [textual record]
(1996-04064-2)
18. Cabinet conclusions [textual record]
(1997-00290-6)
19. Cabinet conclusions [textual record]
(1998-01647-1)
20. Cabinet conclusions [textual record]
(1999-01220-8)
21. Cabinet conclusions [textual record]
(2000-01417-8)
22. Central registry files and Cabinet Conclusions of the Privy Council Office [textual record]
(2001-01139-3)
23. Central registry files and Cabinet Conclusions of the Privy Council Office [textual record]
(2002-01225-3)
24. Cabinet conclusions [textual record]
(2003-02530-8)
25. Cabinet conclusions [textual record]
(2005-00314-X)
26. Cabinet conclusions [textual record]
(2007-00507-7)
27. Cabinet conclusions [textual record]
(2008-00404-X)
équivalent bilingue
Date(s)
1944-1976
Lieu de création
Ontario
étendue
Portée et contenu
La série se compose des procès-verbaux sommaires des réunions du Cabinet. En 1944, A.D.P. Heeney recommande que l'on conserve les conclusions ou les décisions de tout le Cabinet, en plus de préserver les procès-verbaux du Comité de la guerre du Cabinet. Les procès-verbaux sommaires des réunions ont été gardés et utilisés pour l'élaboration des décisions mais n'ont pas été approuvés puisqu'ils étaient de simples notes des discussions. Même si les conclusions ne sont pas des comptes rendus textuels, ils constituent les seuls documents officiels sur les discussions des réunions du Cabinet. Les documents sont classés par numéros de réunion et par dates. On trouve un ordre du jour pour chaque réunion et celui-ci indique le lieu, la date, l'heure et le nom des participants de la réunion ainsi que les sujets discutés. Les conclusions originales du Cabinet ont été retirées de la circulation. Il est possible de consulter les bobines de microfilm pour la période s'étendant de 1944 èa 1956. Pour la période après 1956, on retrouve des "exemplaires pour l'utilisateur" (photocopies).
Conditions d'accès
Bobine de microfilm T-12185
Bobine de microfilm T-2369
Bobine de microfilm T-2365
Bobine de microfilm T-2367
Bobine de microfilm T-12184
Bobine de microfilm T-2364
Bobine de microfilm T-2366
Bobine de microfilm T-2368
de 1892 à 1893
de 1898 à 1899
de 2636 à 2659
de 2744 à 2747
5775
de 6176 à 6177
de 6192 à 6193
de 6253 à 6254
de 6264 à 6265
6271
6321
6323
6338
6340
6359
6381
6395
6422
6436
de 6456 à 6457
de 6495 à 6496
de 26192 à 26193
de 26253 à 26254
de 26264 à 26265
26271
26321
26323
26338
26340
26359
26381
26395
26422
26436
de 26456 à 26457
de 26495 à 26496
Modalités d'utilisation
Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de protéger les documents originaux qui sont dans un état précaire, on doit consulter les copies de ces documents, sur microfilm ou des photocopies.
Instrument de recherche
L'instrument de recherche 2-11 est une liste des sujets des ordres du jour classés chronologiquement. Le numéro de volume apparaît également sur la liste. L'instrument de recherche est ouvert. Les chercheurs devraient aussi consulter l'outil de recherche en ligne Conclusions du Cabinet (voir l'hyperlien plus bas). Cet outil est composé d'images numériques des procès-verbaux, des ordres du jour et des feuilles de présence des réunions du cabinet. On peut y faire des recherches par sujet et par date. 2-11 90 (Électronique)
http://www.collectionscanada.gc.ca/base-de-donnees/conclusions/001039-100.01-f.php
Information additionnelle
Versements complémentaires
Documents reliés
Note sur les autres formats physiques disponibles
Source
Gouvernement
No de contrôl reliés
1. 92/004
2. 1981-82/171 GAD
3. 1982-83/120 GAD
4. 1982-83/122 GAD
5. 1983-84/287 GAD
6. 1984-85/533 GAD
7. 1985-86/539 GAD
8. 1986-87/371 GAD
9. 1987-88/361 GAD
10. 1988-89/093 GAD
11. 1989-90/125 GAD
12. 1990-91/240 GAD
13. 1991-92/113 GAD
14. 1992-93/268 GAD
15. 1994-95/009 GAD
16. 1994-95/748 GAD
17. 1995-96/633 GAD
18. 1996-97/1065 GAD
19. 1997-98/585 GAD
20. 116-000093-3
21. 117-000125-3
22. 118-000240-7
23. 119-000112-8
24. 120-000264-4
25. 122-000009-4
26. 122-000748-X
27. 123-000633-8
28. 1996-04064-2
29. 1997-00290-6
30. 1998-01647-1
31. 1999-01220-8
32. 2000-01417-8
33. 2001-01139-3
34. 2002-01225-3
35. 2003-02530-8
36. 2005-00314-X
37. 2007-00507-7
38. 2008-00404-X
39. RG2
40. RG2-A-5-a
41. RG2-B-2
42. R165
No MIKAN
163234
- Date de modification :