Recherche de fonds d'archives


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Description trouvée dans les archives

Titre

Documents divers [document textuel, document cartographique]. 

Structure du classement

Date(s)

1808-1896

Lieu de création

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

étendue

0,6 m de documents textuels
1 carte 39 x 51 cm.

Langue du document

Français

Portée et contenu

Cette série consiste en divers documents sans lien les uns avec les autres, trouvés dans un ensemble de documents transférés aux Archives nationales par le ministère des Finances en 1936. (Dans l'édition 1954 de l'inventaire des documents du ministère des Finances, ils sont devenus la série C-35). Ces documents comprennent des documents tels que des demandes de terre de 1837, des listes de personnes enfermées dans des asiles d'aliénés en 1839, des documents liés aux primes sur les loups accordées entre 1840 et 1863, aux droits de ports et de canaux (1858 à 1870) ainsi qu'un registre sur des questions douanières entre le Canada et les États-Unis (1888 à 1896).

Conditions d'accès

Documents cartographiques
90NA: Ouvert mais non disponible
Documents textuels
90: Ouvert
Volume
de 4448 à 4449
90: Ouvert
No de référence archivistique
Ancien no de référence archivistique

Modalités d'utilisation

Droits d'auteur détenus par la Couronne. Crédite: Bibliothèque et Archives Canada.

Instrument de recherche

L'instrument de recherche 19-21 est une liste de dossiers dactylographiée. 19-21 90 (Papier)

Document cartographique Veuillez consulter les descriptions de niveau minimal. Papier - l'instrument de recherche et disponible dans la salle de référence. RG19M 82303-24. 90 (Électronique)

Information additionnelle

Source du titre
Titre basé sur le contenu de la série.

Versements complémentaires
Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Données mathématiques sur les documents cartographiques
Échelle non déterminée.

Source

Gouvernement

No de contrôl reliés

1. 1992-93/051 GAD
2. 82303/24 CA
3. 120-000050-1
4. RG19
5. RG19M 82303/24

No MIKAN

163674