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Description trouvée dans les archives

Titre

Registres et index relatifs aux documents des terres des Métis et des premiers immigrants blancs [document textuel]. 

Sous-série se compose de

Structure du classement

Date(s)

1877-1927

Lieu de création

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

étendue

4,5 m de documents textuels

Langue du document

Français

Portée et contenu

La sous-série est composée de registres et d'index relatifs aux attributions des terres des Métis au Manitoba, aux revendications pour des terres et l'émission de certificats aux Métis et aux premiers immigrants blancs des provinces des Prairies et du district de la rivière Mackenzie.

Conditions d'accès

Documents textuels
Bobine de microfilm C-11884
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-11875
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-11881
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-11882
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-11880
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-11873
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-11874
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-11883
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-11878
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-11885
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-11872
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-11876
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-11877
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-11879
90: Ouvert
Documents textuels
90: Ouvert
Volume
de 1475 à 1555
90: Ouvert
No de référence archivistique
Ancien no de référence archivistique

Modalités d'utilisation

Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de protéger les documents originaux qui sont dans un état précaire, on doit consulter les copies de ces documents sur microfilm.

Instrument de recherche

L'instrument de recherche 15-29 est une liste dacylographiée de dossiers. Pour une description de chaque registre ou index, voir la liste des cartes à fenêtre pour les numéros de carte à fenêtre dans l'instrument de recherche 15-29. 15-29 (Papier)

Information additionnelle

Source du titre
Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Versements complémentaires
Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Documents reliés
Les chercheurs devraient aussi consulter les registres afférents qui se trouvent dans les livres des cartes à fenêtre 157-202 de la sous-série des registres et index des concessions de terres (RG15-D-III-23) qui représente une partie de la série de la Direction des lettres patentes de ce fonds.

Note sur les autres formats physiques disponibles
Les copies microfilmés de référence se trouvent sur les suivantes : bobines C-11872 à C-11885 et livres des cartes à fenêtre 58-133, 158, 161, 167 et 183.

Source

Gouvernement

No MIKAN

164192