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Description trouvée dans les archives

Titre

Index et registres du personnel [document textuel]. 

Sous-série se compose de

Structure du classement

Date(s)

1873-1974

Lieu de création

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

étendue

3,37 m de documents textuels
1 pièce o

Langue du document

Français

Portée et contenu

La sous-série se compose de registres et d'index du personnel, dont plusieurs listes d'agents et d'officiers. Elle comprend des listes nominatives; des documents d'enrôlement et de libération; des registres de contrevenants (vols. 2651-2727, bobine T-4548); une collection incomplète de dossiers sur une ancienne série de numéros de matricules (vol. 2673, bobine T-4548); une liste nominative alphabétique des numéros de matricules 1 à 9000 (vol. 2685, bobine T-4548), des listes d'ancienneté des sous-officiers et des gendarmes datées de 1974 (vol. 3546), et un registre des promotions obtenues par les officiers de 1873 à 1962 (vol. 3559).

Conditions d'accès

Documents textuels
Bobine de microfilm T-4518
90: Ouvert
Documents textuels
96: Restrictions varient
Volume
de 2651 à 2727
3559
90: Ouvert
Documents textuels
96: Restrictions varient
Volume
3546
de 11588 à 11593
32: Restreint selon la loi
No de référence archivistique
Ancien no de référence archivistique

Modalités d'utilisation

Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de protéger les documents originaux qui sont dans un état précaire, on doit consulter les copies de ces documents sur microfilm.

Instrument de recherche

Documents textuels L'instrument de recherche 18-2 est une liste dactylographiée et manuscrite de conversion. 18-2 90 (Papier)

Documents textuels L'instrument de recherche au niveau du dossier (volume 3559) est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence. 18-10 90 (Électronique)

Documents textuels L'instrument de recherche 18-19 est une liste dactylographiée et manuscrite de dossiers. 18-19 90 (Papier)

Information additionnelle

Source du titre
Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Versements complémentaires
Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Note sur les autres formats physiques disponibles
Pour les copies sur microfilm des documents compris dans les volumes 2651-2727, voir la bobine T-4518.

Source

Gouvernement

No de contrôl reliés

1. 2007-00490-9
2. RG18-G-1

No MIKAN

164732