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Description trouvée dans les archives
Titre
Sous-série se compose de
Structure du classement
Sous-série fait partie de
équivalent bilingue
Date(s)
1873-1974
Lieu de création
Sans lieu, inconnu ou indéterminé
étendue
1 pièce o
Langue du document
Français
Portée et contenu
La sous-série se compose de registres et d'index du personnel, dont plusieurs listes d'agents et d'officiers. Elle comprend des listes nominatives; des documents d'enrôlement et de libération; des registres de contrevenants (vols. 2651-2727, bobine T-4548); une collection incomplète de dossiers sur une ancienne série de numéros de matricules (vol. 2673, bobine T-4548); une liste nominative alphabétique des numéros de matricules 1 à 9000 (vol. 2685, bobine T-4548), des listes d'ancienneté des sous-officiers et des gendarmes datées de 1974 (vol. 3546), et un registre des promotions obtenues par les officiers de 1873 à 1962 (vol. 3559).
Conditions d'accès
Bobine de microfilm T-4518
de 2651 à 2727
3559
3546
de 11588 à 11593
Modalités d'utilisation
Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de protéger les documents originaux qui sont dans un état précaire, on doit consulter les copies de ces documents sur microfilm.
Instrument de recherche
Documents textuels L'instrument de recherche 18-2 est une liste dactylographiée et manuscrite de conversion. 18-2 90 (Papier)
Documents textuels L'instrument de recherche au niveau du dossier (volume 3559) est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence. 18-10 90 (Électronique)
Documents textuels L'instrument de recherche 18-19 est une liste dactylographiée et manuscrite de dossiers. 18-19 90 (Papier)
Information additionnelle
Versements complémentaires
Note sur les autres formats physiques disponibles
Source
Gouvernement
No de contrôl reliés
1. 2007-00490-9
2. RG18-G-1
No MIKAN
164732
- Date de modification :