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Description trouvée dans les archives
Titre
Série se compose de
Structure du classement
Série fait partie de
Acquisition
équivalent bilingue
Date(s)
1923-1962
Lieu de création
Sans lieu, inconnu ou indéterminé
étendue
Langue du document
Français
Portée et contenu
La série renferme des documents créés par la GRC lors d'enquêtes menées sur les Doukhobors, en Colombie-Britannique, au cours de cette période. Ils renferment de l'information sur les opérations et le mode de vie des membres de ce regroupement, et font état des activités, de l'historique et des conditions de ce groupe en général. On y trouve aussi des rapports d'enquête relatifs à des incidents précis (explosions, pyromanie, dommages, nudité), des rapports de crime, des déclarations pénitentiaires, des aveux de culpabilité, de la correspondance diverse, des lettres, des notes et des pétitions. Bon nombre de ces documents ont trait à des enquêtes portant sur des dirigeants communautaires et des cibles éventuelles.
Conditions d'accès
de 5569 à 5700
de 5704 à 5732
9401
de 11687 à 11688
11949
de 11951 à 11952
11963
11965
de 11969 à 11970
11977
de 5701 à 5703
Modalités d'utilisation
Droits d'auteur détenus par la Couronne.
Instrument de recherche
L'instrument de recherche 18-44 est une liste dactylographiée de dossiers. L'accès à cet instrument de recherche est limité conformément à la Loi sur l'accès à l'information et à la Loi sur la protection des renseignements personnels. 18-44 (Papier)
Information additionnelle
Versements complémentaires
Source
Gouvernement
No de contrôl reliés
1. 91/015
2. 1995-96/691 GAD
3. 1996-97/007 GAD
4. 1997-0407 MISA
5. 123-000691-5
6. 1996-01006-9
7. 2007-00542-5
8. RG18-F-7
9. RG18-F-8
No MIKAN
164828
- Date de modification :