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Description trouvée dans les archives

Structure du classement

équivalent bilingue

Date(s)

1926-2002

Lieu de création

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

étendue

20,5 m de documents textuels

Langue du document

Français

Portée et contenu

La série se compose de documents opérationnels créés et/ou conservés par la Division A. Ces documents renferment des renseignements d'enquêtes routinières de la GRC sur les incidents et sur l'information non fondée que la GRC devait évaluer afin de déterminer si elle se rattachait à un incident véritable. Les dossiers ont été créés au cours des activités habituelles de la GRC et sont identifiés par un code alpha-numérique de quatre unités, appelé code OSR, qui consiste à classer une affaire d'après le crime le plus grave commis lors de l'incident. Les documents se composent principalement de rapports d'incidents et de preuves à l'appui.

Conditions d'accès

Documents textuels
32: Restreint selon la loi
Volume
de 4912 à 4958
de 5964 à 5981
de 7107 à 7144
32: Restreint selon la loi
Documents textuels
32: Restreint selon la loi
Volume
de 13382 à 13408
32: Restreint selon la loi
No de référence archivistique
Ancien no de référence archivistique

Modalités d'utilisation

Droits d'auteur détenus par la Couronne.

Instrument de recherche

L'instrument de recherche 18-32 est une liste de dossiers générée par ordinateur qui renvoie aux volumes 5964-5981. 18-32 (Électronique)

L'instrument de recherche 18-33 est une liste dactylographiée de dossiers qui renvoie aux volumes 4912-5129. 18-33 (Papier)

L'instrument de recherche 18-52 est une liste dactylographiée de dossiers qui renvoie aux volumes 7107 à 7144. 18-52 (Papier)

Documents textuels L'instrument de recherche 18-32 est une liste de dossiers générée par ordinateur qui renvoie aux R196 volumes 13382 -- 13408. 18-49 99 (Électronique)

Biographie / Histoire administrative

Le groupe de 275 hommes et officiers de la nouvelle Police montée du Nord-Ouest, qui partit pour Fort Dufferin au Manitoba en 1874, était divisé en six troupes ou divisions identifiées par les lettres A à F. La Division A était originalement située à Fort Edmonton, puis s'établit à Fort Saskatchewan en 1875, à Fort Walsh en 1880-1881, et à Maple Creek en 1883 où elle resta pendant 37 ans. En 1920, la Division A est affectée à la région de la capitale nationale où elle est présentement sous la direction de sous-commissaire de la région du Centre.

Information additionnelle

Source du titre
Titre basé sur le contenu de la série.

Versements complémentaires
Nous prévoyons de nouveaux versements.

Documents reliés
Les documents se rattachant à Maple Creek font partie de la sous-série Documents de détachement de la série Division K (RG18-C-8, Vols. 3788, 3029).

Source

Gouvernement

No de contrôl reliés

1. 91/015
2. 99/006
3. 1991-92/032 GAD
4. 1992-93/147 GAD
5. 1994-95/750 GAD
6. 1994-95/755 GAD
7. 1994-95/756 GAD
8. 1997-0416 MISA
9. 1997-98/388 GAD
10. 1999-0063 VSA
11. 119-000031-8
12. 120-000147-8
13. 122-000750-1
14. 122-000755-2
15. 122-000756-0
16. 1998-00014-1
17. 2012-00171-8
18. RG18
19. RG18-F-2
20. RG18-F-5
21. RG18-F-7
22. R196

No MIKAN

164932