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Description trouvée dans les archives
Titre
Structure du classement
Série fait partie de
Acquisition
1. Direction des enquêtes criminelles [document textuel, document sonore, images en mouvement]
(119-000031-8)
2. Direction des enquêtes criminelles [documents textuels]
(120-000147-8)
3. Operational Records [textual record]
(123-000691-5)
4. Operational Records (Microjackets) [textual records]
(1996-01006-9)
5. Operational records of RCMP [multiple media]
(1998-00033-8)
équivalent bilingue
Date(s)
[1926-1993]
Lieu de création
Sans lieu, inconnu ou indéterminé
étendue
Langue du document
Français
Portée et contenu
La série se compose de documents opérationnels créés et/ou conservés par la Division M. Ces documents renferment des renseignements d'enquêtes routinières de la GRC sur les incidents et sur l'information non fondée que la GRC devait évaluer afin de déterminer si elle se rattachait à un incident véritable. Les documents renferment des renseignements sur les personnes et les organismes qui ont fait l'objet d'enquêtes en vertu du code criminel, des lois fédérales et provinciales, ainsi que des arrêtés municipaux et des ordonnances territoriales.
Conditions d'accès
de 5832 à 5834
de 6762 à 6763
de 7489 à 7491
Modalités d'utilisation
Droits d'auteur détenus par la Couronne.
Instrument de recherche
L'instrument de recherche 18-32 est une liste de dossiers générée par ordinateur qui renvoie aux volumes 6762-6763. L'accès à cet instrument de recherche est limité conformément à la Loi sur l'accès à l'information et à la Loi sur la protection des renseignements personnels. 18-32 (Électronique)
L'instrument de recherche 18-43 est une liste dactylographiée de dossiers qui renvoie aux volumes 5832-5834. L'accès à cet instrument de recherche est limité puisqu'il renferme des renseignements personnels. Veuillez consulter l'archiviste pour de plus amples renseignements. 18-43 (Papier)
L'instrument de recherche 18-49 renvoie aux volumes 7489-7491. Cet instrument de recherche est une liste non vérifiée préparée par le Ministère. L'accès à cet instrument de recherche est limité conformément à la Loi sur l'accès à l'information et à la Loi sur la protection des renseignements personnels. 18-49 (Papier)
Nom(s) additionnel(s)
Biographie / Histoire administrative
En 1904, la PMNO organisa une expédition dans la région de la baie d'Hudson afin de mettre sur pied la Division M et d'établir la souveraineté canadienne dans la région (PMNO, Rapport annuel, 1904, Partie IV). La première expédition de la PMNO dans la région d'Hudson fut effectuée par un groupe de six hommes dirigé par le surintendant J.D. Moodie, à bord du " SS Neptune ", afin de créer la Division M et d'établir la souveraineté canadienne dans la région (PMNO, Rapport annuel 1904, Partie IV). La Division M fut établie à Fullerton, dans la baie d'Hudson, en 1904, puis s'installa à Churchill (1908-1915) et ensuite à Fort Nelson (1915-1916). L'appellation fut abolie de 1919 à 1923. Elle fut ensuite rétablie à Macleod entre 1924-1931. Elle fut de nouveau démantelée, cette fois pour une plus longue période, de 1931 à 1974. La Division M fut rétablie en 1974 et assignée à Whitehorse, où elle est présentement sous la direction du sous-commissaire de la région du Pacifique.
Information additionnelle
Versements complémentaires
Source
Gouvernement
No de contrôl reliés
1. 91/015
2. 1991-92/032 GAD
3. 1992-93/147 GAD
4. 1995-96/691 GAD
5. 1996-97/007 GAD
6. 1997-98/582 GAD
7. 1999-0063 VSA
8. 119-000031-8
9. 120-000147-8
10. 123-000691-5
11. 1996-01006-9
12. 1998-00033-8
13. RG18-F-5
14. RG18-F-7
15. RG18-F-8
No MIKAN
165031
- Date de modification :