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Description trouvée dans les archives

Titre

Dossiers du système de classification central de la GRC [supports multiples] 

Structure du classement

Acquisition

1. [Royal Canadian Mounted Police land reserves, Northwest Territories] [cartographic material] (118-000031-5)
2. Headquarters central registry files, 1883-1985 [textual record, sound recording, moving images] (1999-01119-8)
3. Headquarters central registry files and detachment records [textual record]
4. Headquarters central registry files [textual record]
5. Headquarters central registry files [textual record]
6. Headquarters central registry files [textual record]
7. Central registry files of Heaquarters [textual record]
8. Headquarters central registry files [textual record]
9. Headquarters registry files [textual record]
10. Headquarters registry files [textual record]
11. Headquarters registry files [textual record]
12. Registre central du Quartier Général [document textuel] (118-000031-5)
13. Central registry files [textual record] (119-000107-1)
14. Dossiers du Service central du quartier général [textual record] (122-000059-0)
15. Administrative Files from Headquarters Central Registry [textual records] (122-000307-7)
16. Administrative index cards of the Canadian Police Information Centre [textual record] (1997-01022-4)
17. RCMP headquarters central registry files [multiple media] (1998-00589-5)
18. Administrative records [textual record, microfiche record, sound recording] (1999-00180-X)
19. [Drawings of the RCMP Wood, the RCMP Victoria, and other vessels] [technical drawing]
20. RCMP headquarters administrative records [multiple media] (2007-00465-8)
21. RCMP headquarters administrative records [multiple media] (2007-00565-4)
22. RCMP headquarters administrative records [multiple media] (2008-00207-1)
23. RCMP headquarters central registry files [multiple media] (2010-00201-6)
24. RCMP headquarters central registry files [multiple media] (2011-00023-8)
25. RCMP headquarters central registry files [textual record (some electronic), moving images] (2012-00622-1)

Date(s)

1883-2008

Lieu de création

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

étendue

489,25 m de documents textuels
1160 microfiches
206 dessins techniques
8 cartes
22.6 MB de documents textuels electroniques : 686 fiches

Portée et contenu

La série se compose de dossiers du système de classification central créés et/ou conservés par les quartiers généraux. En 1920, après l'adoption de la Loi modifiant la Loi sur la Police montée du Nord-Ouest (10 Geo. V, c.28), la Gendarmerie royale du Canada fut l'objet d'une importante réorganisation. Au nombre des modifications apportées par la nouvelle loi figurent le changement du nom en Gendarmerie royale du Canada, l'affectation du commissaire à Ottawa, la révision des responsabilités incombant aux bureaux respectifs du commissaire et du contrôleur et l'intégration des services assurés par la Police fédérale, y compris les services de sécurité et de renseignements. A cette époque, on institua un nouveau système d'archivage qui devait remplacer ceux de la Police montée du Nord-Ouest et de la Police montée royale du Nord-Ouest. Certains documents de l'ancien système (Série A) ont été intégrés au nouveau. Ces documents reflètent les opérations et les fonctions de la GRC depuis 1920. Ils traitent de l'administration et des finances, de conférences, commissions, comités et groupes de travail, de la gestion de l'information, de l'étude sur l'organisation du service de sécurité et de la réorganisation des divisions et des détachements en fonction des contrats de services de police assurés pour le compte des provinces et des municipalités. Les dossiers sur le personnel concernent les procédures de plaintes et de griefs, les programmes de soins médicaux et dentaires, et les prix accordés aux membres de la Gendarmerie. D'autres dossiers traitent des terrains et bâtiments, des cérémonies, des célébrations qui ont marqué le centenaire de la GRC en 1973, des toponymes nommés d'après des membres de la GRC, des changements apportés aux uniformes et à l'équipement, ainsi que de la liaison avec d'autres organismes chargés d'appliquer la loi à l'échelle nationale et internationale. Cette sous-série renferme aussi des documents sur l'achat et l'entretien de l'équipement destiné aux divisions de la marine, du transport et de l'air.

Conditions d'accès

Documents iconographiques (art)
32: Restreint selon la loi
Documents textuels
96: Restrictions varient
Volume
de 3148 à 3155
de 3157 à 3161
de 3163 à 3181
de 3183 à 3193
3474
de 3476 à 3480
de 3482 à 3488
de 3496 à 3497
3510
3515
de 3534 à 3536
3562
3689
3755
de 8135 à 8137
8141
8143
9808
90: Ouvert
Documents textuels
96: Restrictions varient
Volume
3156
3162
3182
3475
3481
de 3489 à 3495
de 3498 à 3509
de 3511 à 3514
de 3537 à 3544
de 3577 à 3688
de 3690 à 3754
de 3756 à 3775
3779
de 4587 à 4778
de 4780 à 4830
de 4861 à 4911
7052
7054
de 7650 à 8134
de 8138 à 8140
8142
de 8144 à 8145
de 9402 à 9807
de 9809 à 10032
de 11180 à 11273
de 11331 à 11513
32: Restreint selon la loi
Documents textuels
96: Restrictions varient
Volume
de 12021 à 12262
de 12964 à 13029
de 13186 à 13302
de 13601 à 13648
32: Restreint selon la loi
Dessins techniques architecturaux
90: Ouvert
Volume
de 7055 à 7056
32: Restreint selon la loi
Documents cartographiques
32: Restreint selon la loi
Volume
7052
32: Restreint selon la loi
Documents textuels: électroniques
96: Restrictions varient
Contenant électronique
de 14141 à 14142
96: Restrictions varient
No de référence archivistique
Ancien no de référence archivistique
Ancien no du BAN
118-000031-5
Autre no d'acquisition
934021 CA

Modalités d'utilisation

Droits d'auteur détenus par la Couronne. Crédite Bibliothèque et Archives Canada. Afin de protéger les documents originaux qui sont dans un état précaire, on doit consulter les copies de ces documents sur microfilm.

Instrument de recherche

Documents textuels L'instrument de recherche est un index de fiches créé par la GRC se rattachant aux dossiers sur le centenaire de la GRC (vol. 4861-4911). Cet index doit être commandé de la même manière qu'un dossier régulier. 18-15 90 (Papier)

Documents textuels L'instrument de recherche est une liste de dossiers générée par ordinateur qui contient le numéro de volume, le numéro de dossier, le titre et les dates. 18-22 90 (Électronique)

Documents textuels L'instrument de recherche est une liste dactylographiée qui renvoie aux volumes 7650-8134. 18-55 2 2 (Microforme)

Documents cartographique Veuillez consulter les descriptions de niveau minimal. Papier, l'instrument de recherche est disponible dans la salle de référence. RG18M 934021. 90 (Électronique)

Dessins techniques L'instrument de recherche est disponible dans la salle de référence. RG18M 81203/25. 90 (Papier)

Documents textuels L'instrument de recherche indique les numeros de volume, numeros de dossier, titres et les dates couvert. Volume 12021--12262. 18-68 90 (Électronique)

Documents textuels L'instrument de recherche est une liste expurgé qui renvoie aux volumes 11180-11276. 18-55 66 (Électronique)

Documents electroniques L'instrument de recherche indique les numeros de volume, numeros de dossier, titres et les dates couvert pour les fiches electroniques de vol. 14141. 18-68 90 (Électronique)

Information additionnelle

Versements complémentaires
Nous prévoyons de nouveaux versements.Nous prévoyons de nouveaux versements.

Documents reliés
Plusieurs cartes datant de 1883 à 1970 ont été transférées à la Division des archives visuelles et sonores. Voir l'annexe 4,2 de l'ancien inventaire général RG18.

Les dossiers d'enregistrement et d'entretien des avions font partie des documents du ministère des Transports, Administration du transport aérien.

On trouvera d'autres documents pertinents dans les dossiers de la Commission d'enquête sur les plaintes du public, la discipline interne et le règlement des griefs au sein de la Gendarmerie royale du Canada (Commission Marin, 1974-1975), dans le groupe d'archives RG 33/71.

Données mathématiques sur les documents cartographiques
Echelles diverse.

Vedette-matière

Canada - Territories du Nord-Ouest.

Source

Gouvernement

No de contrôl reliés

1. 2006/006
2. 86/001
3. 89/025
4. 91/015
5. 95/003
6. 96/010
7. 98/001
8. 1980-81/315 GAD
9. 1981-82/099 GAD
10. 1982-83/106 GAD
11. 1983-84/068 GAD
12. 1983-84/321 GAD
13. 1984-85/084 GAD
14. 1985-86/048 GAD
15. 1985-86/574 GAD
16. 1985-86/612 GAD
17. 1987-88/248 GAD
18. 1990-91/031 GAD
19. 1991-92/108 GAD
20. 1994-95/059 GAD
21. 1994-95/307 GAD
22. 1997-98/023 GAD
23. 1999-0057 VSA
24. 1999-0067 VSA
25. 934021 CA
26. 118-000031-5
27. 119-000107-1
28. 122-000059-0
29. 122-000307-7
30. 1999-01119-8
31. 1997-01022-4
32. 1998-00589-5
33. 1999-00180-X
34. 2007-00465-8
35. 2007-00565-4
36. 2008-00207-1
37. 2010-00201-6
38. 2011-00023-8
39. 2012-00622-1
40. RG18
41. RG18-G
42. RG18M 81203/25
43. RG18M 934021
44. RG18-C-11
45. RG18-F-1
46. R196

No MIKAN

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