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Description trouvée dans les archives

Titre

Bureau régional de Terre-Neuve [document textuel].

Structure du classement

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Sous-série fait partie de

Dossiers des bureaux régionaux [document textuel] (R1206-202-3-F)

Acquisition

1. Central registry files of the Immigration Program, Newfoundland Regional Office [textual record] (1998-00141-5)
2. Immigration subject files of the Newfoundland Regional Office [textual record] (1998-00178-4)
3. Immigration case files [textual record] (2003-00932-9)
4. Immigration case files [textual record] (2003-00939-6)
5. Immigration case files [textual record] (2003-00951-5)

équivalent bilingue

Newfoundland Regional Office [textual record]

Date(s)

[1980-1987]

Lieu de création

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

étendue

ca 2,7 m de documents textuels

Langue du document

Français

Portée et contenu

Cette notice descriptive est préliminaire, s.v.p. consultez les acquisitions reliées. La sous-série se compose de dossiers du système central et de dossiers-matière d'immigration créés et/ou conservés par le Bureau régional de Terre-Neuve.

Conditions d'accès

Documents textuels

32: Restreint selon la loi
Les restrictions touchant l'accès peuve
nt varier. Veuillez consulter la liste de contrôle pour l'accès.

No de référence archivistique

R1206-218-7-F

Ancien no de référence archivistique

RG76-E

Modalités d'utilisation

Droits d'auteur détenus par la Couronne.

Nom(s) additionnel(s)

Canada. Emploi et immigration Canada (Commission). Région de Terre-Neuve. Emploi et immigration Canada (Commission). Région de Terre-Neuve.

Biographie / Histoire administrative

Le Bureau régional de Terre-Neuve d'Emploi et Immigration Canada était chargé de superviser la mise en oeuvre de tous les programmes et les services du Ministère pour le public, sur le plan local. Ce Bureau donnait également des conseils sur les situations et les questions locales à l'administration centrale nationale. Les questions traitées, sur le plan régional, englobaient les questions d'établissement, de parrainage familial, d'adoption et de mariage.

Information additionnelle

Source du titre

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Versements complémentaires

Nous prévoyons de nouveaux versements.

Source

Gouvernement

No de contrôl reliés

1. 88/012
2. 90/002
3. 02-0506-01 HFRC
4. 88-0089-03 HFRC
5. 89-0148-00 HFRC
6. 94-1202-02 HFRC
7. 98-0909-02 HFRC
8. 1998-00141-5
9. 1998-00178-4
10. 2003-00932-9
11. 2003-00939-6
12. 2003-00951-5
13. RG76-E
14. RG76-E-1

No MIKAN

180550