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Description trouvée dans les archives
Titre
Structure du classement
Série fait partie de
équivalent bilingue
Date(s)
1812-1815
Lieu de création
Sans lieu, inconnu ou indéterminé
étendue
Langue du document
Français
Portée et contenu
La série comprends les notes relativement à l'arrestation de déserteurs, aux miliciens condamnés par des cours martiales et aux dispositions prises pour les prisonniers et leurs escortes. Ces documents ont été reliés en un grand livre relié, 76 pages.
Conditions d'accès
3
Modalités d'utilisation
Droits d'auteur détenus par la Couronne.
Instrument de recherche
Aucun instrument de recherche
Information additionnelle
Versements complémentaires
Source
Gouvernement
No MIKAN
185972
- Date de modification :