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Description trouvée dans les archives
Titre
Structure du classement
Sous-série fait partie de
équivalent bilingue
Date(s)
1793-1846
Lieu de création
Sans lieu, inconnu ou indéterminé
étendue
Langue du document
Français
Portée et contenu
La sous-série renferme les recensements annuels qui dressent la liste des officiers dans chaque unité et indiquent le nombre d'hommes présents au rassemblement annuel. Il n'y a pas de recensements pour 1808-1814 et ceux de 1837-1846 restent incomplets.
Conditions d'accès
de 1 à 20
Modalités d'utilisation
Droits d'auteur détenus par la Couronne.
Instrument de recherche
L'instrument de recherche 9-2 est une liste de dossiers dactylographiée et manuscrite. Il renferme des anciens nos. de référence dans le Groupe d'archives 8. 9-2 (Papier)
Information additionnelle
Versements complémentaires
Source
Gouvernement
No MIKAN
185974
- Date de modification :