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Description trouvée dans les archives

Date(s)

1808-1846

Lieu de création

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

0,69 m de documents textuels

Portée et contenu

La série comprends les listes des officiers de la milice au Bas-Canada. Cette série renferme des listes des officiers classés par bataillons, les listes d'officiers classés d'après leur grade et leur ancienneté, et les listes d'officiers de la milice congédiés.

Documents textuels
90: Ouvert
No de référence archivistique
Ancien no de référence archivistique

Modalités d'utilisation

Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de protéger les documents originaux qui sont dans un état précaire, on doit consulter les copies de ces documents sur microfilm.

Information additionnelle

Source du titre
Titre basé sur le contenu de la série.

Versements complémentaires
Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Gouvernement

No de contrôl reliés

1. 1985-86/320 GAD
2. RG9-I-A-5

185977