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Description trouvée dans les archives
Titre
Série se compose de
Structure du classement
Série fait partie de
Acquisition
équivalent bilingue
Date(s)
1808-1846
Lieu de création
Sans lieu, inconnu ou indéterminé
étendue
Langue du document
Français
Portée et contenu
La série comprends les listes des officiers de la milice au Bas-Canada. Cette série renferme des listes des officiers classés par bataillons, les listes d'officiers classés d'après leur grade et leur ancienneté, et les listes d'officiers de la milice congédiés.
Conditions d'accès
Modalités d'utilisation
Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de protéger les documents originaux qui sont dans un état précaire, on doit consulter les copies de ces documents sur microfilm.
Information additionnelle
Versements complémentaires
Source
Gouvernement
No de contrôl reliés
1. 1985-86/320 GAD
2. RG9-I-A-5
No MIKAN
185977
- Date de modification :