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Description trouvée dans les archives

Pensions et concessions de terrains pour les vétérans de la guerre de 1812 [document textuel]. 

Date(s)

1817-1850

Lieu de création

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

0,66 m de documents textuels

Portée et contenu

La série comprends des documents relatifs aux pensions et concessions de terrains pour les vétérans de la guerre de 1812. La série renferme les pétitions, les reçus, les listes de vétérans réclamant et les déclarations sous serment et dépositions.

Documents textuels
90: Ouvert
No de référence archivistique
Ancien no de référence archivistique

Modalités d'utilisation

Droits d'auteur détenus par la Couronne.

Information additionnelle

Source du titre
Titre basé sur le contenu de la série.

Versements complémentaires
Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Gouvernement

185985