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Description trouvée dans les archives
Titre
Structure du classement
Série fait partie de
équivalent bilingue
Date(s)
1803-1846
Lieu de création
Sans lieu, inconnu ou indéterminé
étendue
Langue du document
Français
Portée et contenu
La série comprends des brevets des officiers. certificates known as officer's commissions which were issued to officers to confirm their appointment. Normalement, un brevet était envoyé à l'officier nommé dans le document. Toutefois, les brevets de ce dossier sont demeurés dans le Bureau de l'adjudant général; probablement parce qu'ils étaient remplis incorrectement ou qu'ils n'avaient pu être envoyés à l'officier concerné. Les documents sont classés par ordre chronologique.
Conditions d'accès
de 1 à 3
Modalités d'utilisation
Droits d'auteur détenus par la Couronne.
Instrument de recherche
L'instrument de recherche 9-2 est une liste dactylographiée de volumes. 9-2 (Papier)
Information additionnelle
Versements complémentaires
Source
Gouvernement
No MIKAN
185991
- Date de modification :