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Description trouvée dans les archives

Date(s)

1794-1846

Lieu de création

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

0,1 m de documents textuels

Portée et contenu

La série se compose de brevets des officiers remplis incorrectement ou qui n'ont pu être envoyés à l'officier désigné. La série contient des brevets d'officiers, qui sont des certificats envoyés aux officiers confirmant leur rang. En temps normal, le brevet était envoyé à l'officier mentionné dans le document. Cependant, les brevets contenus dans cette série sont restés au Bureau de l'adjudant général, probablement parce qu'ils avaient été mal remplis ou parce qu'ils ne pouvaient être livrés aux officiers concernés.

Documents textuels
90: Ouvert
Volume
1
90: Ouvert
No de référence archivistique
Ancien no de référence archivistique

Modalités d'utilisation

Droits d'auteur détenus par la Couronne.

Aucun instrument de recherche

Information additionnelle

Source du titre
Titre basé sur le contenu de la série.

Versements complémentaires
Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Gouvernement

186056