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Description trouvée dans les archives
Titre
Structure du classement
Série fait partie de
équivalent bilingue
Date(s)
1794-1846
Lieu de création
Sans lieu, inconnu ou indéterminé
étendue
Langue du document
Français
Portée et contenu
La série se compose de brevets des officiers remplis incorrectement ou qui n'ont pu être envoyés à l'officier désigné. La série contient des brevets d'officiers, qui sont des certificats envoyés aux officiers confirmant leur rang. En temps normal, le brevet était envoyé à l'officier mentionné dans le document. Cependant, les brevets contenus dans cette série sont restés au Bureau de l'adjudant général, probablement parce qu'ils avaient été mal remplis ou parce qu'ils ne pouvaient être livrés aux officiers concernés.
Conditions d'accès
1
Modalités d'utilisation
Droits d'auteur détenus par la Couronne.
Instrument de recherche
Aucun instrument de recherche
Information additionnelle
Versements complémentaires
Source
Gouvernement
No MIKAN
186056
- Date de modification :