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Description trouvée dans les archives
Titre
Cautionnements [document textuel].
Série se compose de
Structure du classement
Série fait partie de
Acquisition
équivalent bilingue
Date(s)
1821-1960
Lieu de création
Canada
étendue
5,81 m de documents textuels
Langue du document
Français
Portée et contenu
Cette notice descriptive est préliminaire.
Conditions d'accès
Documents textuels
90: Ouvert
No de référence archivistique
Ancien no de référence archivistique
Modalités d'utilisation
Droits d'auteur détenus par la Couronne.
Information additionnelle
Source du titre
Titre basé sur le contenu de la série.
Versements complémentaires
Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.
Source
Gouvernement
No de contrôl reliés
1. 2001-00916-X
2. RG68
No MIKAN
193343
- Date de modification :