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Description trouvée dans les archives
Titre
Ampliations des concessions de terres Haut-Canada et Canada-Ouest [document textuel].
Structure du classement
Sous-série fait partie de
équivalent bilingue
Date(s)
1831-1867
Lieu de création
Canada
étendue
0,1 m de documents textuels
Langue du document
Français
Portée et contenu
Cette notice descriptive est préliminaire.
Conditions d'accès
Documents textuels
90: Ouvert
Volume
1060
1060
90: Ouvert
No de référence archivistique
Ancien no de référence archivistique
Modalités d'utilisation
Droits d'auteur détenus par la Couronne.
Instrument de recherche
68-11 (Papier)
Information additionnelle
Source du titre
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Versements complémentaires
Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.
Source
Gouvernement
No MIKAN
193495
- Date de modification :