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Description trouvée dans les archives
Titre
Brevets d'invention [document textuel].
Structure du classement
Série fait partie de
Acquisition
équivalent bilingue
Date(s)
1860-1868, 1931-1950
Lieu de création
Canada
étendue
0,6 m de documents textuels
Langue du document
Français
Portée et contenu
Cette notice descriptive est préliminaire.
Conditions d'accès
Documents textuels
90: Ouvert
Volume
de 948 à 955
1046
de 948 à 955
1046
90: Ouvert
No de référence archivistique
Ancien no de référence archivistique
Modalités d'utilisation
Droits d'auteur détenus par la Couronne.
Instrument de recherche
68-13 (Papier)
Information additionnelle
Source du titre
Titre basé sur le contenu de la série.
Versements complémentaires
Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.
Source
Gouvernement
No de contrôl reliés
1. 2001-00916-X
2. RG68
No MIKAN
193511
- Date de modification :