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Description trouvée dans les archives

Titre

Certificats à exercer la profession d'arpenteurs [document textuel].

Structure du classement

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Série fait partie de

Sous-fonds Registraire général [document textuel, document cartographique] (R1002-6-6-F)

équivalent bilingue

Land surveyor certificates [textual record]

Date(s)

1867

Lieu de création

Canada

étendue

m de documents textuels

Langue du document

Français

Portée et contenu

Cette notice descriptive est préliminaire.

Conditions d'accès

Documents textuels
Bobine de microfilm C-3908

90: Ouvert

Documents textuels

90: Ouvert

Volume
11

90: Ouvert

No de référence archivistique

R1002-81-9-F

Ancien no de référence archivistique

RG68

Modalités d'utilisation

Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de protéger les documents originaux qui sont dans un état précaire, on doit consulter les copies de ces documents sur microfilm.

Instrument de recherche

Aucun instrument de recherche

Information additionnelle

Source du titre

Titre basé sur le contenu de la série.

Versements complémentaires

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Note sur les autres formats physiques disponibles

Pour les copies sur microfilm, voir la bobine C-3908.

Source

Gouvernement

No MIKAN

193515