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Description trouvée dans les archives

Titre

Proclamations [document textuel]. 

Série se compose de

5 description(s) de niveau inférieur

Structure du classement

Afficher la structure du classement

Série fait partie de

Sous-fonds Registraire général [document textuel, document cartographique] (R1002-6-6-F)

Acquisition

Registrar General [textual microform] (2001-00916-X)

équivalent bilingue

Proclamations [textual record]

Date(s)

1777-1998

Lieu de création

Canada

étendue

18,85 m de documents textuels

Langue du document

Français

Portée et contenu

Cette notice descriptive est préliminaire.

Conditions d'accès

Documents textuels
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-4066
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-3909
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-4065
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-3945
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-4115
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-4123
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-3944
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-3969
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-3910
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-3911
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-4122
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-3993
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-4017
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-4108
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-4018
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-4031
90: Ouvert
Documents textuels
Bobine de microfilm C-3968
90: Ouvert
No de référence archivistique
R1002-103-4-F
Ancien no de référence archivistique
RG68

Modalités d'utilisation

Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de protéger les documents originaux qui sont dans un état précaire, on doit consulter les copies de ces documents sur microfilm.

Information additionnelle

Source du titre
Titre basé sur le contenu de la série.

Versements complémentaires
Nous prévoyons de nouveaux versements.

Note sur les autres formats physiques disponibles
Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-3909 à C-3911, C-3944 à C-3945, C-3968 à C-3969, C-3993, C-4017 à C-4018, C-4031, C-4065 à C-4066, C-4108, C-4115 et C-4122 à C-4123.

Source

Gouvernement

No de contrôl reliés

1. 2001-00916-X
2. RG68

No MIKAN

193595