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Description trouvée dans les archives
Titre
Sous-série se compose de
Structure du classement
Sous-série fait partie de
équivalent bilingue
Date(s)
1838-1903
Lieu de création
Canada
étendue
Langue du document
Français
Portée et contenu
Cette notice descriptive est préliminaire.
Conditions d'accès
Bobine de microfilm C-3963
Bobine de microfilm C-3958
Bobine de microfilm C-3959
Bobine de microfilm C-3953
242
de 266 à 267
278
295
Modalités d'utilisation
Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de protéger les documents originaux qui sont dans un état précaire, on doit consulter les copies de ces documents sur microfilm.
Instrument de recherche
68-17 (Papier)
Information additionnelle
Versements complémentaires
Note sur les autres formats physiques disponibles
Source
Gouvernement
No MIKAN
193654
- Date de modification :