Recherche de fonds d'archives
Recherche dans : Bibliothèque, Recherche avancée d'archives, Ancêtres, Images, Recherchez tout
Pour formuler un commentaire, veuillez communiquer avec webservices@lac-bac.gc.ca
Attention : La notice descriptive est en traitement. Il se peut que ces documents ne soient pas encore disponibles pour fin de consultation.
Description trouvée dans les archives
Titre
Ordonnances de suspension d'instance [document textuel].
Structure du classement
Série fait partie de
équivalent bilingue
Date(s)
1870-1884
Lieu de création
Canada
étendue
0,075 m de documents textuels
Langue du document
Français
Portée et contenu
Cette notice descriptive est préliminaire.
Conditions d'accès
Documents textuels
90: Ouvert
Volume
1052
1052
90: Ouvert
No de référence archivistique
Ancien no de référence archivistique
Modalités d'utilisation
Droits d'auteur détenus par la Couronne.
Instrument de recherche
68-19 (Papier)
Information additionnelle
Source du titre
Titre basé sur le contenu de la série.
Versements complémentaires
Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.
Source
Gouvernement
No MIKAN
193721
- Date de modification :