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Description trouvée dans les archives
Titre
Structure du classement
Sous-série fait partie de
équivalent bilingue
Date(s)
1851-1971
Lieu de création
Sans lieu, inconnu ou indéterminé
étendue
Portée et contenu
Cette notice descriptive est préliminaire.
Conditions d'accès
1249
de 1276 à 1298
de 1565 à 1569
1620
Modalités d'utilisation
Droits d'auteur détenus par la Couronne.
Instrument de recherche
L'instrument de recherche 31-10 est une liste de dossiers dactylographiée qui traite des volumes 1249, 1276-1296. 31-10 (Papier)
L'instrument de recherche 31-13 est une liste de dossiers dactylographiée qui traite des volumes 1565-1569. 31-13 (Papier)
Finding aid 31-14 is a typed file list relating to volume 1620. 31-14 (Papier)
Information additionnelle
Versements complémentaires
Source
Gouvernement
No de contrôl reliés
1. 1984-85/580 GAD
2. RG31-C-2
No MIKAN
194066
- Date de modification :