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Description trouvée dans les archives

Formules, instructions de recensement et districts [document textuel]. 

Date(s)

1847-1981

Lieu de création

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

7,3 m de documents textuels

Portée et contenu

Cette notice descriptive est préliminaire.

Documents textuels
96: Restrictions varient
Volume
1252
1299
de 1307 À 1322
de 1336 À 1346
1571
90: Ouvert
Documents textuels
96: Restrictions varient
Volume
de 1347 À 1352
1570
32: Restreint selon la loi
No de référence archivistique
Ancien no de référence archivistique

Modalités d'utilisation

Droits d'auteur détenus par la Couronne.

L'instrument de recherche 31-10 est une liste de dossiers dactylographiée qui traite des volumes 1252, 1299, 1307-1322. 31-10 (Papier)

L'instrument de recherche 31-11 est une liste de dossiers manuscrite qui traite des volumes 1336-1340. 31-11 (Papier)

L'instrument de recherche 31-12 est une liste de dossiers dactylographiée qui traite des volumes 1341-1352. 31-12 (Papier)

L'instrument de recherche 31-13 est une liste de dossiers dactylographiée qui traite le volume 1570. 31-13 (Papier)

L'instrument de recherche 31-14 est une liste de dossiers dactylographiée qui traite le volume 1571. 31-14 (Papier)

Information additionnelle

Source du titre
Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Versements complémentaires
Nous prévoyons de nouveaux versements.

Gouvernement

No de contrôl reliés

1. 1981-82/143 GAD
2. 1981-82/181 GAD
3. 1982-83/016 GAD
4. RG31-D
5. RG31-F
6. RG31-C-3

194074