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Description trouvée dans les archives
Titre
Structure du classement
Sous-série fait partie de
Acquisition
équivalent bilingue
Date(s)
1847-1981
Lieu de création
Sans lieu, inconnu ou indéterminé
étendue
Portée et contenu
Cette notice descriptive est préliminaire.
Conditions d'accès
1252
1299
de 1307 à 1322
de 1336 à 1346
1571
de 1347 à 1352
1570
Modalités d'utilisation
Droits d'auteur détenus par la Couronne.
Instrument de recherche
L'instrument de recherche 31-10 est une liste de dossiers dactylographiée qui traite des volumes 1252, 1299, 1307-1322. 31-10 (Papier)
L'instrument de recherche 31-11 est une liste de dossiers manuscrite qui traite des volumes 1336-1340. 31-11 (Papier)
L'instrument de recherche 31-12 est une liste de dossiers dactylographiée qui traite des volumes 1341-1352. 31-12 (Papier)
L'instrument de recherche 31-13 est une liste de dossiers dactylographiée qui traite le volume 1570. 31-13 (Papier)
L'instrument de recherche 31-14 est une liste de dossiers dactylographiée qui traite le volume 1571. 31-14 (Papier)
Information additionnelle
Versements complémentaires
Source
Gouvernement
No de contrôl reliés
1. 1981-82/143 GAD
2. 1981-82/181 GAD
3. 1982-83/016 GAD
4. RG31-D
5. RG31-F
6. RG31-C-3
No MIKAN
194074
- Date de modification :