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Description trouvée dans les archives
Titre
Structure du classement
Sous-série fait partie de
équivalent bilingue
Date(s)
1906
Lieu de création
Sans lieu, inconnu ou indéterminé
étendue
Langue du document
Français
Portée et contenu
Cette notice descriptive est préliminaire.
Conditions d'accès
de 1253 à 1258
Modalités d'utilisation
Droits d'auteur détenus par la Couronne.
Instrument de recherche
L'instrument de recherche 31-10 est une liste de dossiers dactylographiée. 31-10 (Papier)
Information additionnelle
Versements complémentaires
Source
Gouvernement
No MIKAN
194075
- Date de modification :