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Description trouvée dans les archives

Date(s)

1959-1979

Lieu de création

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

3,0 m de documents textuels

Portée et contenu

Cette notice descriptive est préliminaire.

Documents textuels
96: Restrictions varient
Volume
de 1323 À 1335
1571
90: Ouvert
Documents textuels
96: Restrictions varient
Volume
1570
32: Restreint selon la loi
No de référence archivistique
Ancien no de référence archivistique

Modalités d'utilisation

Droits d'auteur détenus par la Couronne.

L'instrument de recherche 31-11 est une liste de dossiers manuscrite qui traite des volumes 1323-1335. 31-11 (Papier)

L'instrument de recherche 31-13 est une liste de dossiers dactylographiée qui traite le volume 1570. 31-13 (Papier)

L'instrument de recherche 31-14 est une liste de dossiers dactylographiée qui traite le volume 1571. 31-14 (Papier)

Information additionnelle

Source du titre
Titre basé sur le contenu de la série.

Versements complémentaires
Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Gouvernement

No de contrôl reliés

1. 76/013
2. 1981-82/143 GAD
3. 1984-85/224 GAD
4. 91-261 OFRC
5. 2001-00666-7
6. RG31
7. RG31-D
8. RG31-C-3

194077