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Description trouvée dans les archives

Date(s)

1904-1950

Lieu de création

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

0,9 m de documents textuels

Portée et contenu

Cette notice descriptive est préliminaire.

Documents textuels
96: Restrictions varient
Volume
1300
32: Restreint selon la loi
Documents textuels
96: Restrictions varient
Volume
de 1572 À 1576
90: Ouvert
No de référence archivistique
Ancien no de référence archivistique

Modalités d'utilisation

Droits d'auteur détenus par la Couronne.

L'instrument de recherche 31-10 est une liste de dossiers dactylographiée qui traite le volume 1300. 31-10 (Papier)

L'instrument de recherche 31-14 est une liste de dossiers dactylographiée qui traite des volumes 1572-1576. 31-14 (Papier)

Information additionnelle

Source du titre
Titre basé sur le contenu de la série.

Versements complémentaires
Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Gouvernement

No de contrôl reliés

1. 1981-82/061 GAD
2. 1985-86/022 GAD
3. RG31
4. RG31-G

194081