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Description trouvée dans les archives

Division de l'évaluation des programmes [document textuel]. 

Date(s)

1976-1990

Lieu de création

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

1,7 m de documents textuels

Portée et contenu

Cette notice descriptive est préliminaire.

Documents textuels
32: Restreint selon la loi
Volume
de 1621 À 1629
32: Restreint selon la loi
No de référence archivistique
Ancien no de référence archivistique

Modalités d'utilisation

Droits d'auteur détenus par la Couronne.

L'instrument de recherche 31-36 est une liste de dossiers dactylographiée. 31-36 (Papier)

Information additionnelle

Source du titre
Titre basé sur le contenu de la série.

Versements complémentaires
Nous prévoyons de nouveaux versements.

Gouvernement

No de contrôl reliés

1. 1997-98/001 GAD
2. 91-261 OFRC
3. 1997-01000-3
4. RG31

194089