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Description trouvée dans les archives

Titre

Documents ministériel général [document textuel]. 

Structure du classement

Date(s)

1889-1975

Lieu de création

Canada

étendue

m de documents textuels

Langue du document

Français

Portée et contenu

Cette notice descriptive est préliminaire.

Conditions d'accès

Documents textuels
96: Restrictions varient
Volume
19
21
de 23 à 33
40
de 43 à 44
46
50
853
de 858 à 860
de 862 à 863
868
879
885
de 890 à 891
de 1383 à 1384
1418
de 2089 à 2090
2096
de 2111 à 2116
2119
90: Ouvert
Documents textuels
96: Restrictions varient
Volume
20
22
de 38 à 39
de 41 à 42
45
de 47 à 49
51
611
852
de 854 à 857
861
de 864 à 867
de 869 à 878
de 880 à 884
de 886 à 889
de 892 à 895
de 1317 à 1319
1419
de 1676 à 1682
de 1695 à 1712
de 2084 à 2088
de 2091 à 2095
de 2097 à 2110
de 2117 à 2118
32: Restreint selon la loi
No de référence archivistique
Ancien no de référence archivistique

Modalités d'utilisation

Droits d'auteur détenus par la Couronne.

Instrument de recherche

L'instrument de recherche 29-1 est une liste de boîtes générée par ordinateur qui traite des volumes 19-33, 38-51, 611. 29-1 (Électronique)

L'instrument de recherche 29-9 est une liste de dossiers dactylographiée qui traite des volumes 852-895. 29-9 (Papier)

L'instrument de recherche 29-14 est un index dactylographié de dossiers qui traite des volumes 19-33, 38-51, 611, 852-895. 29-14 (Papier)

L'instrument de recherche 29-23 est une liste de dossiers dactylographiée qui traite des volumes 1317-1319. 29-23 (Papier)

L'instrument de recherche 29-26 est une liste de dossiers dactylographiée qui traite des volumes 1383-1384. 29-26 (Papier)

L'instrument de recherche 29-29 est une liste de dossiers dactylographiée qui traite des volumes 1418-1419. 29-29 (Papier)

L'instrument de recherche 29-35 est une liste de dossiers dactylographiée qui traite des volumes 1676-1682. 29-35 (Papier)

L'instrument de recherche 29-36 est une liste de dossiers dactylographiée qui traite des volumes 1695-1712. 29-36 (Papier)

L'instrument de recherche 29-46 est une liste de dossiers dactylographiée qui traite des volumes 2084-2119. 29-46 (Papier)

Information additionnelle

Source du titre
Titre basé sur le contenu de la série.

Versements complémentaires
Nous prévoyons de nouveaux versements.

Source

Gouvernement

No de contrôl reliés

1. 86/001
2. 1996-97/690 GAD
3. 1996-01689-X
4. RG29

No MIKAN

200820