Recherche de fonds d'archives
Recherche dans : Bibliothèque, Recherche avancée d'archives, Ancêtres, Images, Recherchez tout
Pour formuler un commentaire, veuillez communiquer avec webservices@lac-bac.gc.ca
Attention : La notice descriptive est en traitement. Il se peut que ces documents ne soient pas encore disponibles pour fin de consultation.
Description trouvée dans les archives
Titre
Documents relatifs aux enquêtes fédérale-provinciale sur l'indemnité comme personne aveugle [document textuel].
Structure du classement
Série fait partie de
équivalent bilingue
Date(s)
[1930-1978]
Lieu de création
Canada
étendue
ca 8,10 m de documents textuels
Langue du document
Français
Portée et contenu
Cette notice descriptive est préliminaire, s.v.p. consultez les acquisitions reliées.
Conditions d'accès
Documents textuels
32: Restreint selon la loi
No de référence archivistique
Ancien no de référence archivistique
Modalités d'utilisation
Droits d'auteur détenus par la Couronne.
Information additionnelle
Source du titre
Titre basé sur le contenu de la série.
Versements complémentaires
Nous prévoyons de nouveaux versements.
Source
Gouvernement
No de contrôl reliés
1. 1983-84/053 GAD
2. OFRC#79-35 OFRC
3. RG29
No MIKAN
200848
- Date de modification :