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Description trouvée dans les archives

Titre

Documents se rapportant aux Service de quarantaine, Services médicaux aux fins d'immigration et servive des marins malades [document textuel]. 

Structure du classement

Date(s)

1867-1957

Lieu de création

Canada

étendue

0,7 m de documents textuels

Langue du document

Français

Portée et contenu

Cette notice descriptive est préliminaire.

Conditions d'accès

Documents textuels
32: Restreint selon la loi
No de référence archivistique
Ancien no de référence archivistique

Modalités d'utilisation

Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de protéger les documents originaux qui sont dans un état précaire, on doit consulter les copies de ces documents sur microfilm.

Information additionnelle

Source du titre
Titre basé sur le contenu de la série.

Versements complémentaires
Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Note sur le classement
....

Source

Gouvernement

No de contrôl reliés

1. 1993-94/435 GAD
2. 121-000435-6
3. RG29

No MIKAN

200988