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Description trouvée dans les archives

Titre

Sous-série se compose de

Structure du classement

équivalent bilingue

Date(s)

1921-1935

Lieu de création

Canada

étendue

0,04 m de documents textuels

Langue du document

Français

Portée et contenu

Cette notice descriptive est préliminaire.

Conditions d'accès

Documents textuels
Bobine de microfilm T-12592
90: Ouvert
Documents textuels
90: Ouvert
Volume
760
90: Ouvert
No de référence archivistique
Ancien no de référence archivistique

Modalités d'utilisation

Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de protéger les documents originaux qui sont dans un état précaire, on doit consulter les copies de ces documents sur microfilm.

Instrument de recherche

L'instrument de recherche 29-4 est une liste dactylographiée de dossiers. 29-4 (Papier)

L'instrument de recherche 29-6 est une liste de microfilm dactylographiée. 29-6 (Papier)

L'instrument de recherche 29-14 est un index dactylographié de cartes. 29-14 (Papier)

Information additionnelle

Source du titre
Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Versements complémentaires
Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Note sur les autres formats physiques disponibles
Pour les copies sur microfilm, voir la bobine T-12592.

Source

Gouvernement

No MIKAN

200998