Recherche de fonds d'archives


Recherche dans :  Bibliothèque, Recherche avancée d'archives, Ancêtres, Images, Recherchez tout

Pour formuler un commentaire, veuillez communiquer avec webservices@lac-bac.gc.ca

Aide à la recherche


Attention :  La notice descriptive est en traitement. Il se peut que ces documents ne soient pas encore disponibles pour fin de consultation.



Description trouvée dans les archives

Titre

Systeme de classement fonctionnel [document textuel]. 

Série se compose de

34 description(s) de niveau inférieur

Structure du classement

Afficher la structure du classement

Série fait partie de

Fonds du ministère de l'Industrie et du Commerce [supports multiples] (R208-0-7-F)

Acquisition

Central Registry [textual record] (122-000494-4)

équivalent bilingue

Functional central registry system [textual record]

Date(s)

[1947-1987, surtout 1974-1982]

Lieu de création

Canada

étendue

m de documents textuels

Portée et contenu

Cette notice descriptive est préliminaire, s.v.p. consultez les acquisitions reliées.

Conditions d'accès

Documents textuels
32: Restreint selon la loi
No de référence archivistique
R208-11-1-F
Ancien no de référence archivistique
RG20-C

Modalités d'utilisation

Droits d'auteur détenus par la Couronne.

Information additionnelle

Source du titre
Titre basé sur le contenu de la série.

Versements complémentaires
Nous prévoyons de nouveaux versements.

Source

Gouvernement

No de contrôl reliés

1. 1994-95/494 GAD
2. 90-003 OFRC
3. 122-000494-4
4. RG20-C-1

No MIKAN

202111