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Description trouvée dans les archives

Titre

Documents du tarif de transport océanique [document textuel]. 

Structure du classement

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Série fait partie de

Fonds du ministère de l'Industrie et du Commerce [supports multiples] (R208-0-7-F)

Acquisition

TRANSPORTATION SERVICES BRANCH - OCEAN SHIPPING TARIFFS [textual records]

équivalent bilingue

Ocean shipping tariff records [textual record]

Date(s)

[1950-1979]

Lieu de création

Canada

étendue

ca 22,80 m de documents textuels

Langue du document

Français

Portée et contenu

Cette notice descriptive est préliminaire, s.v.p. consultez les acquisitions reliées.

Conditions d'accès

Documents textuels
90: Ouvert
No de référence archivistique
R208-8-1-F
Ancien no de référence archivistique
RG20-C

Modalités d'utilisation

Droits d'auteur détenus par la Couronne.

Nom(s) additionnel(s)

Canada. Direction des industries de transport. Direction des industries de transport.

Information additionnelle

Source du titre
Titre basé sur le contenu de la série.

Versements complémentaires
Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Documents reliés
Voir aussi <> (MIKAN 202083, R208-50-0-F) et <<Dossiers de la Direction des services de transport, blocs 4500-4549>> (MIKAN 202126, R208-84-6-F).

Source

Gouvernement

No de contrôl reliés

1. 90/000
2. 1985-86/239 GAD
3. OFRC#79-166 OFRC
4. RG124

No MIKAN

202232