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Description trouvée dans les archives
Titre
Documents opérationnels, Centre de gestion de l'information, Bureau de la coordonnatrice, Condition féminine Canada [document textuel].
Structure du classement
Date(s)
1987-1999
Lieu de création
Canada
étendue
27,3 m de documents textuels.
Conditions d'accès
Documents textuels
90: Ouvert
Boîte
de 1 à 91
de 1 à 91
32: Restreint selon la loi
Ancien no de référence archivistique
No du BAN
2008-00036-2
Autre no d'acquisition
2006-0105 OFRC
No d'autorisation de disposition de document
2005/003
Modalités d'utilisation
Les droits d'auteur appartiennent à la Couronne. Veuillez citer Bibliothèque et Archives Canada.
Instrument de recherche
Documents textuels Cet instrument de recherche créé par le Ministère est une liste non vérifiée indiquant les numéros de dossiers, le sujet, les dates extrêmes et le numéro de boîte. 106-29 90 (Papier)
Information additionnelle
Cette acquisition comporte des dossiers opérationnels se rapportant au système de classification. Les volumes sont numérotés selon un système numérique. Ces dossiers se rapportent mais ne sont pas limités à de la correspondance générale, aux rapports de conférences, réunions et symposiums, à l'accès à l'information ainsi qu'aux comptes-rendus des groupes de travail sur la situation sociale des femmes : violences faites aux femmes par exemple.
Source
Gouvernement
No MIKAN
3797136
- Date de modification :