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Description trouvée dans les archives

Titre

Série provisoire de documents textuels de l'Office national du film [document textuel]

Structure du classement

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Série fait partie de

Fonds de l'Office national du film [support multiples] (R1196-0-7-F)

Acquisition

Dossiers de politique et individuels du Bureau de certification des produits audiovisuels canadien, programme de l'UNESCO [document textuel] (2002-01356-X)

équivalent bilingue

Interim series of textual records from the National Film Board [textual record]

Date(s)

1958-1975

Lieu de création

Canada

Langue du document

Français

Portée et contenu

Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées. La série se compose de documents textuels non-classés créés et/ou conservés par l'Office national du film.

Conditions d'accès

Documents textuels

32: Restreint selon la loi

No de référence archivistique

R1196-21-4-F

Ancien no de référence archivistique

RG53

Modalités d'utilisation

Droits d'auteur détenus par la Couronne.

Information additionnelle

Versements complémentaires

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Source

Gouvernement

No de contrôl reliés

1. 97/007
2. 2000-0936 OFRC
3. 2002-01356-X
4. RG53

No MIKAN

4193297