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Description trouvée dans les archives
Titre
Service des archives centrales [documents textuels].
Structure du classement
Date(s)
1898-1951
Lieu de création
Sans lieu, inconnu ou indéterminé
étendue
6.90 m.
Langue du document
Français
Conditions d'accès
Documents textuels
32: Restreint selon la loi
Boîte
de 1 à 23
de 1 à 23
32: Restreint selon la loi
Ancien no de référence archivistique
Ancien no du BAN
122-000088-4
Autre no d'acquisition
1994-95/088 GAD
Instrument de recherche
Documents textuels: Consulter l'instrument de recherche 10-193. (Papier)
Information additionnelle
Divers documents utilisés par la Section de la recherche généalogique du Ministère des affaires indiennes et du Nord. Il s'agit respectivement : d'une liste des membres des bandes autochtones du Canada créée vers 1949 et contenant des renseignements jamais transférés sur les listes de membres telles que tenues depuis 1951; de renseignements généalogiques sur la bande de Caughnawaga, 1949; de témoignages entendus devant la Commission MacDonald, 1944; et d'un rapport sur la transmissibilité des droits de certains Autochtones des traités Robinson, 1898-1899.
Source
Gouvernement
No de contrôle d'autres systèmes
No MIKAN
46938
- Date de modification :