Bibliothèque et Archives Canada
www.collectionscanada.gc.ca
Liens de la barre de menu commune
Liens institutionnels
ARCHIVÉE - Patrimoine documentaire des Autochtones
Contenu archivé
Cette page Web archivée demeure en ligne à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Elle ne sera pas modifiée ni mise à jour. Les pages Web qui sont archivées sur Internet ne sont pas assujetties aux normes applicables au Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette page sous d'autres formats à la page Contactez-nous.
Traités, cessions et ententes
Par John Leslie
Essai
Précédent | Table des matières | Suivant
L'organisation de la collection
La structure et la numérotation de la collection des traités, des actes de cession et des ententes autochtones ont été créées par les responsables au ministère des Affaires indiennes dans les années 1880, soit avant le transfert de la collection aux archives publiques. Le ministère des Affaires indiennes attribuait à chaque transaction un numéro consécutif d'enregistrement à la collection : les traités nos 60 et 61, par exemple, sont le Traité Robinson-Supérieur et le Traité Robinson-Huron de 1850. Le système de numérotation du ministère des Affaires indiennes était assez étrange. Afin d'ajouter de nouveaux répertoires à la collection, les responsables attribuaient des fractions et des lettres aux nombres consécutifs d'origine. Par exemple, le Traité no 273 de 1822 est la version finale du Traité no 27 de 1819. Un acte de cession de terres de réserve des Chippewas de Caradoc dans le sud-ouest de l'Ontario du 13 février 1849 possède le numéro d'enregistrement consécutif 582 c. Ce système de numérotation de la collection des traités, des actes de cession et des ententes apparaît dans les collections publiées.
Plus de la moitié des documents de cette collection comprennent des pièces jointes, telles que des cartes, des plans, des décrets ou des listes définissant les rentes de chacun. Le format des pièces jointes variait énormément : manuscrits, originaux, copies, duplicata et lithographies. Les archivistes et les chercheurs avaient donc besoin de moyens plus efficaces pour identifier les documents individuels de cette collection. En 1991, la division des archives gouvernementales a créé le système IT pour identifier les documents. Par exemple, le Traité Robinson-Supérieur et le Traité Robinson-Huron, portant respectivement les numéros ITS 60 et 61, sont devenus les dossiers numéros IT 147 et 148. Le schéma de numérotation du système IT est essentiel à la localisation des documents sur microfilm et microfiche et des diapositives en couleurs.
Les nombres de la collection des traités, des actes de cession et des ententes et du système IT doivent être distincts du système de numérotation utilisé après les traités de l'ouest de la Confédération, négociés entre 1871 et 1921. Par exemple, le nom officiel, « Traité nº 6 », n'est que le nom donné à un traité négocié en 1876 qui porte sur la partie centrale des provinces de l'Alberta et de la Saskatchewan. Les Affaires indiennes lui avaient attribué un numéro de la collection des traités, des actes de cession et des ententes, puis on lui a attribué, ainsi qu'à ses pièces jointes, des numéros IT afin de le distinguer parmi les autres documents.
Date de modification : 2007-09-25
