ARCHIVÉE - Patrimoine documentaire des Autochtones

Traités, cessions et ententes

Par John Leslie

Essai

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Les origines de la collection des traités, des cessions et des ententes (ITS)

Le ministère britannique des Indiens, en tant que ministère gouvernemental en Amérique du Nord britannique, trace ses origines jusqu'en 1755 alors que Sir Williams Johnson avait été nommé surintendant des Iroquois et de leurs alliés. Sir Johnson devait maintenir des relations militaires avec ces nations. Au cours du demi-siècle suivant, Sir William Johnson et ses successeurs ont négocié de nombreux traités avec les peuples autochtones du bassin des Grands lacs et le long du fleuve Saint-Laurent. Sir Johnson et ses successeurs, à titre de surintendant, devaient suivre les politiques et les procédures imposées par la Proclamation royale de 1763 2. Au fil du temps, le bureau du surintendant est devenu responsable de l'administration civile des relations avec les peuples autochtones, et son personnel a commencé à négocier des actes de cession de terres et de ressources naturelles et à établir des réserves pour certaines communautés 3.

Au début, le surintendant se rapportait aux commandants des forces armées. À la suite de la division de l'ancienne province du Québec en Haut-Canada et en Bas-Canada en 1791, le bureau du surintendant se rapportait aux gouverneurs civils de chaque juridiction 4. En 1860, la gestion des affaires des Premières nations en Amérique du Nord britannique a été transférée des responsables provinciaux au Commissaire des terres de la Couronne 5.

Lors de la Confédération en 1867, la compétence législative des Premières nations et des terres qui leur étaient réservées est devenue une responsabilité fédérale en vertu du paragraphe 91(24) de l'Acte de l'Amérique du Nord britannique 6. Les premiers traités, actes de cession de terres et autres transactions autochtones, datant de l'époque de la Nouvelle-France, du Haut-Canada et du Bas-Canada et de la Province du Canada, ont été transférés du ministère des terres de la Couronne de la Province du Canada à la direction des Indiens au ministère du secrétaire d'État des Provinces à Ottawa. Les documents semblables accumulés par les commissaires de la Nouvelle-Écosse et du Nouveau-Brunswick (après 1784) n'étaient pas faciles à regrouper; ce ne sont donc que quelques documents qui ont été envoyés à Ottawa.

Les documents historiques des affaires indiennes ont été transférés de manière sporadique et graduelle aux archives publiques 7. Le ministère des Affaires indiennes a transféré des documents aux archives publiques pour la première fois en 1907. Ce sont les registres des procès-verbaux des commissaires des Indiens à Albany et la collection des traités et des actes de cession numérotés de 1 à 280½ qui ont fait le premier voyage aux archives publiques. De plus importants transferts de documents ont eu lieu en 1909 et en 1912, puis peu à peu aux cours des décennies suivantes.

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