Bibliothèque et Archives Canada (BAC) détient une vaste collection, bien qu'incomplète, de traités historiques, de cessions de terres et d'autres ententes avec les Autochtones du Canada. La collection comprend toutes sortes de documents couvrant une période de plus de 275 ans dont l'acte de concession seigneuriale aux Jésuites de la Nouvelle-France datée de mai 1680 et le document d'adhésion de 1956 au Traité de l'ouest nº 6 de 1876. Ces documents historiques, dont plusieurs sont des cessions de terres pour des réserves, revêtent une importance et une signification culturelles particulières pour les peuples autochtones. Pour plus de renseignements sur les traités, les cessions et les ententes conservés à BAC, veuillez lire la rédaction Les traités, les cessions et les ententes sur le site de l'exposition virtuelle du Patrimoine documentaire des Autochtones.
Cette série de documents fait partie du fonds du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien et comprend plusieurs traités, cessions et ententes.
Cette série ne constitue pas une collection complète de tous les traités, les cessions et les ententes historiques entre la Couronne et les Premières nations. Nombre de ces documents sont conservés ailleurs, sous la responsabilité de BAC et d'autres organismes. Les 524 documents de cette série ont été numérisés en noir et blanc à partir de copies des microfilms et peuvent être consultés par l'entremise de cette base de données.
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