Contenu archivé
Cette page Web archivée demeure en ligne à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Elle ne sera pas modifiée ni mise à jour. Les pages Web qui sont archivées sur Internet ne sont pas assujetties aux normes applicables au Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette page sous d'autres formats à la page Contactez-nous.
Traités, cessions et ententes
Essai
Précédent | Table des matières
Annexe A - Traités de paix et d'amitié
Par Patricia Kennedy
Abréviations :
PANS
Archives publiques de la Nouvelle-Écosse
PRO
Archives publiques de la Grande-Bretagne
O/S
Collections des documents surdimensionnés
MG
Groupe de documents manuscrits
Bibliothèque et Archives Canada
- Une partie du Traité Dummer du 15 décembre 1725; le traité principal a été signé à Boston; Promesses des Indiens
Numéro de référence archivistique : PRO CO 5/898, no 361, pièce jointe 5 (II)
Niveau d'authenticité : Copie contemporaine certifiée par J. Willard, Secretaire, gouvernement de la baie de Massachusetts.
- Une partie du Traité Dummer du 15 décembre 1725; le traité principal a été signé à Boston; Promesses des Britanniques aux Indiens de l'est du Canada
Numéro de référence archivistique : PRO CO 5/898, no 361 - pièce jointe 5 (III)
Niveau d'authenticité : Copie contemporaine certifiée par J. Willard.
- Partie du supplément : « Articles Agreed with Major Paul Mascarene » daté du 15 décembre 1725; Promesses des Indiens de la Nouvelle-Écosse
Numéro de référence archivistique : PRO CO 217/38, dossier 98; duplicata CO 217/4, dossier C-131
Niveau d'authenticité : Copie contemporaine certifiée par le lieutenant-gouverneur de la Nouvelle-Écosse, Lawrence Armstrong.
- Partie du supplément : « Articles Agreed with Major Paul Mascarene » daté du 15 décembre 1725; Promesses de Mascarene aux Indiens de la Nouvelle-Écosse
Numéro de référence archivistique : PRO CO 217/38, dossier 99
Niveau d'authenticité : Copie contemporaine certifiée par le lieutenant-gouverneur de la Nouvelle-Écosse, Lawrence Armstrong.
- Ratifications des articles de 1725 de la Nouvelle-Écosse à Annapolis Royal, le 30 mai 1728 et le 24 septembre 1728
Numéro de référence archivistique : PANS O/S #511; voir le document secondaire BAC RG 10, IT 346
Niveau d'authenticité : Duplicata original sur parchemin avec les sceaux et les signatures totémiques.
- Renouvellement des articles de 1725 de la Nouvelle-Écosse, signé au port de Chebucto (Halifax) le 15 août 1749
Numéro de référence archivistique : PANS O/S # 512 [recto du parchemin]
Niveau d'authenticité : Duplicata original sur parchemin avec les sceaux et les signatures totémiques.
- Renouvellement des articles de 1725 de la Nouvelle-Écosse, signé à la rivière Saint-Jean le 4 septembre 1749
Numéro de référence archivistique : PANS O/S # 512 [verso du parchemin]
Niveau d'authenticité : Duplicata original sur parchemin.
- Traité de paix et d'amitié renouvelé entre Son Excellence Peregrine Thomas Hopson et le major Jean-Baptiste Cope, le 22 novembre 1752
Numéro de référence archivistique : PANS RG 1, volume 186, p. 250- 251 (version anglaise); p. 252-254 (version française)
Supplément : BAC MG 11, N.S. B, [transcription de CO 220] volume 5, p. 164-176.
Niveau d'authenticité : Compte rendu du Conseil exécutif de la Nouvelle-Écosse, signé par Hopson et le greffier du Conseil, la traduction française n'a pas été contresignée. Supplément : la transcription B de la Nouvelle-Écosse indique que les signataires autochtones ont été identifiés sur la copie de ce compte rendu envoyé à Londres.
- Renouvellement des articles de 1725 et de 1749 avec les délégués de la rivière Saint-Jean et ceux de Passamaquoddys à Halifax, le 23 février 1760
Numéro de référence archivistique : PRO CO 217/18, dossier L2, ff. 17v-31v
Niveau d'authenticité :Copie contemporaine certifiée par le secrétaire provincial, Richard Bulkeley, envoyée par le gouverneur à Londres. On a omis le nom des signataires.
- Traité du 10 mars 1760 avec le chef Michael Augustine de la communauté Richebuctou
Numéro de référence archivistique : PRO CO 217/45, ff. 145-146v (ou p. 287-290)
Niveau d'authenticité : Copie de 1825 de l'original de 1760 conservé par les chefs richebuctous. La copie a été prise par les signataires autochtones qui l'ont présentée à Londres.
- Traité du 25 juin 1761 avec le chef Joseph Shabecholouest de la communauté Miramichi
Numéro de référence archivistique : PANS RG 1, volume 165, p. 162-165.
Niveau d'authenticité : Copie du registre des modalités du traité seulement, saisies par le secrétaire et archiviste provincial Richard Bulkeley dans son « Commission Book ».
- Traité du 22 septembre 1779 signé à Windsor en Nouvelle-Écosse avec les Indiens de Cap Tourmente et de la baie des Chaleurs
Numéro de référence archivistique : PRO CO 217/54, ff. 221r-222v (ou p. 254-257)
Niveau d'authenticité : Copie contemporaine certifiée par Michael Franklin, surintendant aux Affaires indiennes de la Nouvelle-Écosse, et envoyée avec une dépêche au secrétaire d'État.
Patricia Kennedy, à Bibliothèque et Archives Canada, a fourni les renseignements et les références des documents d'archives.
Précédent | Table des matières